Voyage à Oradour

Grâce à une subvention de la Fondation Maginot, Mémoire 2000 prévoit un voyage de classe à Oradour sur Glane.

Rétention de sûreté

La décision annoncée par le président Sarkozy qu’il avait décidé de consulter le premier président de la cour de cassation sur les solutions possibles pour rendre immédiatement applicable la loi sur la rétention de sûreté des criminels dangereux malgré la décision rendue par le Conseil constitutionnel est une première. On aimerait savoir sur quel texte elle se fonde ; car a priori elle semble contraire à la constitution et aux codes de procédure civile et pénale

D’abord à la constitution. D’après l’article 62 de la constitution “les décisions du Conseil constitutionnel ne sont susceptibles d’aucun recours. Elles s’imposent aux pouvoirs publics,et à toutes les autorités administratives et juridictionnelles.” La cour de cassation et son président étant précisément des organes de l’autorité judiciaire, ils devraient s’opposer à toute initiative qui tendrait à contourner ou à différer l’application de la décision du conseil constitutionnel. La démarche elle même constituerait à elle seule une atteinte au moins passive à l’autorité des décisions rendues par le conseil constitutionnel. Il résulte en outre des dispositions de l’article 5 de la constitution que “le Président veille au respect de la constitution et qu’il assure par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics.” Il ne saurait donc lui-même les enfreindre.

Ensuite le code de l’organisation judiciaire donne à la cour de cassation le pouvoir d’émettre des avis (art 151-1) mais c’est seulement à la demande des juridictions de l’ordre judiciaire lorsque se pose une question de droit nouvelle présentant une difficulté sérieuse dans de nombreux litiges. Le texte ne prévoit pas la saisine pour avis de la cour de cassation par le président de la République, en dehors de tout contentieux. Le conseil d’Etat est seul habilité à rendre des avis aux autorités. C’est même sa première raison d’être, mais il semble en l’occurrence qu’il ait été saisi par le gouvernement préalablement au vote de la loi par le parlement.

De la même manière le code de procédure pénale a organisé une “saisine pour avis de la cour de cassation” en matière pénale, mais c’est aussi à l’initiative des juridictions pénales et le président de la République n’est pas assimilable à une “juridiction” qui relève de “l’autorité judiciaire” et non du pouvoir exécutif (art 706-64).

Il faut donc admettre que cette consultation ne relève d’aucun pouvoir constitutionnel ni du président ni de la cour de cassation et encore moins de son président. Elle s’apparente davantage à la commission qu’avait créée le Président Chirac en son temps : demander au président de la cour de cassation et au président du conseil d’Etat de mener une enquête sur le fonctionnement du tribunal de grande instance de Nanterre au moment du procès Juppé. Cette création d’une commission administrative avait été contestée par le signataire qui s’en était ému auprès du président Canivet lui-même sans aucun résultat !

Mais en l’occurrence il s’agit de la constitution et on peut se demander si cette demande consultation qui met en cause une décision du conseil constitutionnel n’est pas directement contraire aux “devoirs de sa charge”. Selon l’article 68 de la constitution “le président n’est pas responsable des actes accomplis en cette qualité…sauf manquement à ses devoirs manifestement incompatibles avec l’exercice de sont mandat” auquel cas il peut être déféré devant le parlement constitué en haute cour pour le juger. On a supprimé la notion de “haute trahison”, mais on a maintenu le privilège de juridiction qui appartient aux deux chambres qui doivent décider de mettre le président en accusation avant de le juger par exemple s’il venait à refuser de promulguer une loi votée par le parlement sans avoir demandé une nouvelle lecture, selon l’article 10. Nous n’en sommes pas là et de toutes manières le président dispose d’un délai de 15 jours pour promulguer une loi votée après examen par le conseil constitutionnel. Mais en dehors de cet éventuel obstacle, la seule consultation de la cour de cassation n’est pas conforme à la constitution que le président a la charge de faire respecter.

Il reste à espérer que le président de la cour de cassation saura le lui rappeler.

–Bernard Jouanneau

Enseignement de la Shoah : un message de Sam Braun

Mes amis, les propositions présidentielles sont pour moi, une monstruosité.Si elles étaient suivies d’effet il faudrait que les enseignants de CM2 se transforment en psychologues pour, dans un 1er temps savoir comment préparerles enfants de 11 ans à subir cette énorme charge affective et dans un deuxième temps pouvoir les soigner des suites désastreuses possibles de telles charges.

En revanche je demande aux programmes de Terminales de rétablir l’étude de la 2ème guerre mondiale par les professeurs d’histoire et d’introduire, dans l’enseignement de la philosophie, l’étude des processus génocidaires qui, selon moi, doivent être abordés dans le cadre d’une réflexion philosophique.

Très amicalement à tous

Sam Braun
www.sambraun.com

Communiqué : Sur le concept de laïcité

Communiqué de Mémoire 2000 :

Le Bureau de Mémoire 2000 qui souscrit à l’appel lancé pour la défense de la laïcité tient à rappeler :

-Que la “laïcité positive” ne doit pas consister à faire disparaître le concept de laïcité qui impose aux Pouvoirs publics et aux agents de l’autorité publique de rester neutres envers la religion et les cultes qui s’y réfèrent.

-Que la défense et l’illustration des mérites du “Curé ou du Pasteur” comparés à ceux de l’instituteur dans la transmission de la morale et des valeurs participent déjà d’un abandon du principe de laïcité qui impose à tous les représentants de l’autorité un devoir de réserve.

-Que les instituteurs de la République qui ont à enseigner et transmettre aux élèves les valeurs de la morale de la République ne peuvent ni ne doivent être mis en concurrence par le Président de celle-ci avec les agents des cultes reconnus en France.

La mise au point lors du dîner du CRIF à propos du discours de Latrant n’est pas de nature à rassurer les citoyens qui n’ont pas à s’accommoder des mélanges entre la morale laïque et la morale religieuse aujourd’hui présentées comme complémentaires.

Que chacun reste chez soi et la République sera sauve.

Prochaine séance : Hôtel Rwanda

Il est toujours possible de réserver pour la séance du 13 mars au cinéma St Germain des Prés.

Hôtel Rwanda relate l’histoire vraie, pendant le génocide rwandais, de Paul Rusesabagina, un hôtelier responsable du sauvetage de milliers de personnes.

Communiqué : On n’adopte pas les morts

Communiqué de Mémoire 2000:

La proposition faite trois jours après le dîner du CRIF par sa directrice de cabinet de confier la mémoire d’un enfant juif déporté et victime de la barbarie nazie à une classe plutôt qu’à chaque enfant de CM2, ne rend pas la décision du président Sarkozy plus acceptable ni plus compréhensible.

Libre à chacun de se prononcer sur la question de prendre le temps de la réflexion voire même de changer d’avis.

Le Bureau de Mémoire 2000 s’est réuni. Il a reconnu dans son ensemble que la suggestion d’origine, telle qu’elle a été formulée par le Président de la République du dîner du CRIF, était inacceptable et à la limite dangereuse et que si elle procédait d’une louable intention, elle n’était pas sérieusement pratiquable

Bien d’autres se sont prononcés et la plupart de manière hostile et défavorable. Il semble que le Président se soit fourvoyé. Pour nourrir la réflexion sur le sujet, Mémoire 2000 tient à faire valoir :

-Que cette transmission assumée par les déportés survivants qui ont accepté de témoigner et continuent de le faire, par les associations comme les nôtres et par les enseignants et par les moyens de communication audiovisuels doit être entretenue, promue et encouragée par les pouvoirs publics et par les collectivités territoriales.

-Que la disparition progressive des déportés survivants n’empêchera pas que cette transmission qui ne relève pas des pouvoirs publics se perpétue.

-Que les enfants de 10 ans ne sont pas en situation, quelles que soient leur origine et la formation qu’ils reçoivent d’assumer une telle charge même collectivement au sein d’une classe et sous l’égide d’un professeur qui collecterait ou dirigerait leurs initiatives.

-Que la prise en charge individuelle ou collective de la mémoire d’un enfant juif mort en déportation risque de donner lieu à des dérives incontrôlables. (Discrimination dans le choix des “enfants morts” pris en charge ou “adopté” à titre posthume. Rivalités et concurrences des enfants victimes d’autres génocides ou d’autres exactions à tort ou à raison qualifiées de crimes contre l’humanité. Absence de sépulture. Absence de toute relation avec les familles des “enfants” choisis).

-Que les enseignants doivent rester libres, dans le cadre des programmes qui leur sont imposés par l’éducation nationale de la manière dont ils assurent la transmission du savoir et qu’un tel engagement, lourd de conséquences et qui doit se perpétuer dans le temps, n’est envisageable que s’il procède d’une volonté libre et réfléchie.

-Que l’idée même de prise en charge (ou d’adoption posthume) d’un enfant mort par d’autres enfants à deux générations de distance procède d’une démarche quasi religieuse dont il n’est pas certain qu’elle puisse être universelle et partagée par tous. Cette prise en charge imposée aurait une vertu rédemptrice annonciatrice de la résurrection des morts annoncée par l’Eglise catholique ; comme la faute elle-même dont les enfants d’aujourd’hui auraient à assumer la culpabilité. Alors que selon la Thora, c’est la vie qui doit être avant toute chose privilégiée et prise en charge.

Enfin, l’initiative du Président qui, au passage, ne dispose pas du pouvoir de l’imposer, n’aurait finalement comme seul intérêt de saluer somme il se doit l’admirable entreprise de Serge Klarsfeld dans son travail de recherche. Il y avait d’autres manières de l’honorer et il n’est pas certain qu’il en éprouve le besoin.

Elle révèle malgré tout une certaine propension frano-française à s’approprier la Shoah à la face du monde en laissant entendre aux enfants auxquels elle s’adresse que les enfants juifs n’ont eu à subir la barbarie qu’en France ; alors malheureusement que l’Europe tout entière en a été victime.

UE-JO : Montrez vos muscles, fermez vos gueules ?

Vu dans Yahoo (AP) :
Par Raf Casert AP – Jeudi 14 février, 15h14

BRUXELLES – L’Union européenne souhaite que les athlètes des pays membres évitent de parler des droits de l’homme et d’autres sujets politiquement sensibles lors des Jeux olympiques de Pékin.
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“Le sport est trop important. Il est trop important pour être utilisé politiquement”, a déclaré le ministre slovène des Sports Milan Zver jeudi à l’Associated Press. La Slovénie occupe la présidence de l’Union européenne depuis le 1er janvier et pour six mois.

Le Comité olympique britannique avait exprimé les mêmes souhaits la semaine dernière avant d’atténuer ses propos. D’autres comités olympiques nationaux ont également demandé à leurs athlètes de ne pas parler de ces sujets pendant les JO de Pékin.

Les règles du Comité international olympique (CIO) interdisent aux sportifs engagés aux JO de parler politique à l’intérieur des sites olympiques, mais ils peuvent le faire à l’extérieur.

Pour Zver, ce rôle incombe aux politiciens et aux patrons de multinationales et non aux sportifs. “C’est à nous, les politiciens, de parler de ça (des droits de l’homme)”.

“Toutes les grandes entreprises d’Europe et des Etats-Unis essaient de s’implanter en Chine pour profiter de son développement économique”, a déclaré Zver. “Eux devraient dire quelque chose, pas les athlètes”.

Les échanges commerciaux entre la Chine et les 27 ont atteint 254 milliards d’euros en 2006 et l’Europe est le premier importateur de produits chinois.

Zver estime qu’évoquer les droits de l’homme à Pékin aurait un effet contre-productif sur le pouvoir chinois. “Ils ont besoin de temps. Il faut leur accorder et ne pas utiliser le sport comme un instrument politique”.

Le député conservateur britannique Edward McMillan-Scoot a appelé devant le Parlement européen au boycott des JO de Pékin, affirmant que la capitale chinoise “(n’était) pas un hôte approprié” en raison des camps de travail et de la répression qui s’exerce sur les dissidents en Chine. “Le monde civilisé et ses leaders devraient boycotter Pékin”, a dit LcMillan-Scoot.

Zver prône une approche diplomatique et estime qu’un tel boycott, comme lors des Jeux olympiques de Moscou en 1980, n’aurait aucun effet sur la politique de Pékin. “L’approche pragmatique est bien plus efficace qu’un quelconque boycott”.

Les Jeux olympiques de Pékin ont lieu du 8 au 24 août. AP

Durban 2009 : après le Canada, les USA ?

De l’Agence de Presse Africaine (APA) :

Afrique du Sud-USA-ONU-Racisme

Les USA pourraient boycotter la conférence de l’ONU sur le racisme prévue en Afrique du Sud

APA-Washington (Etats-Unis) La Secrétaire d’Etat américaine Condoleezza Rice, a évoqué mercredi la possibilité pour Washington de ne pas prendre part à la conférence de l’ONU sur le racisme, prévue en 2009 à Durban, en Afrique du Sud.

Mme Rice a expliqué devant la Commission du Sénat pour les Relations extérieures, réunie à Washington, que le gouvernement américain n’avait pas pris de décision finale sur sa participation à ce sommet.

« Nous n’avons pas l’intention de participater à une quelconque rencontre à Durban. Nous n’avons même pas essayé de prendre une décision finale à ce sujet. Mais permettez-moi de dire très clairement que nous ne voyons pas l’intérêt d’assister à une conférence qui risque de se transformer en un fiasco, comme l’a été la dernière rencontre de Durban sur le racisme, en 2001 », a-t-elle souligné.

La première conférence mondiale de l’ONU contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance, qui s’est tenue en 2001 à Durban, a été condamnée par les Etats-Unis, le Canada et Israël qui avaient estimé qu’elle s’était transformée en tribune pour l’anti-sémitisme.

Le Canada a déjà annoncé qu’il boycotterait la prochaine conférence, ajoutant qu’elle allait probablement faire un glissement vers l’intolérance et l’anti-sémitisme.

Retour sur séance : La Vie des autres

On a beau avoir l’habitude, nos jeunes spectateurs trouvent toujours le moyen de nous étonner par leurs questions : ainsi après la projection de ce film formidable qu’est La vie des autres (on se dispensera de vous le raconter !) un élève a le plus sérieusement du monde demandé au débatteur s’il existait une Stasi en France !…
A cette question pas si impertinente et qui en dit long sur les rapports des jeunes et de la police, il a répondu non bien sûr et a tout de suite abordé les raisons historiques de la création de la Stasi : insécurité des gouvernants de l’époque, surveillés de près par les Russes et qui avaient besoin d’une police forte, au courant de tout ce qui se passait dans le pays et particulièrement dans les milieux intellectuels.

Le Pr. Schönleber s’est présenté lui-même comme Allemand, ayant vécu à Berlin Ouest mais allant souvent de l’autre côté du Mur, pour sentir ce qui s’y passait lorsque il était étudiant et trouvait la vie à l’Ouest un peu monotone !

Il a raconté notamment combien il était compliqué d’aller à l’Est, même pour un étudiant préparant sa thèse et qu’il s’était fait arrêter plusieurs fois quelques heures au poste frontière, à fin d’interminables vérifications.

Plusieurs questions ont concerné l’accès aux archives de la Stasi : ont-elles été détruites? Peut-on y accéder facilement ? Non, la Stasi n’a pas réussi à les détruire, et une loi a décidé de mettre les documents en libre accès. On a constaté que même Helmut Köhl avait été sous surveillance…Quand l’écrivain Reiner Kuntz, a été consulter les documents le concernant, il a trouvé une armoire pleine et en a fait un livre. Notre débatteur explique que l’acteur Wiesner (le policier dans le film qui est mort d’un cancer cette année) a été bouleversé d’apprendre que sa propre épouse l’avait fait surveiller…

Autre question classique car les élèves veulent toujours savoir si les coupables ont été punis. Que sont donc devenus ces hommes et ces femmes qui passaient leur temps à espionner à dénoncer ? On apprend alors que les principaux gouvernants, y compris leur chef, Honnecker, n’ont été ni jugés ni condamnés. De nombreux policiers ont fui à l’Ouest où ils se sont fondus dans la population.

La salle devient encore plus attentive à la question suivante qui touche ce qui les préoccupe toujours : « Est-ce que c’est une histoire vraie ? » Le débatteur explique aux jeunes que bien que ce soit une fiction, le film est basé sur des faits réels. Connaissant bien lui-même l’histoire de la police politique, il a d’ailleurs été l’un des consultants auprès du réalisateur de ce film. La seule différence qui a été remarquée par certains critiques ayant bien connu le fonctionnement de cette police réside dans le fait qu’un officier « traitant » n’agissait jamais seul et que ses « co-équipiers » ne l’auraient jamais laissé aller jusqu’au bout de son revirement !

Enfin, un élève a voulu savoir s’il y avait une certaine liberté d’expression en RDA. Oui et non a répondu le Pr. Schönleber. Il y avait des tabous et il était dangereux d’évoquer certains sujets. Plus grave encore, et là les jeunes spectateurs vont se rendre compte de la dureté du régime, les enfants des personnes qui quittaient clandestinement la RDA étaient placés dans des familles sûres, et même souvent adoptés !

Ainsi le débat, en apportant beaucoup d’explications et de faits concrets a remarquablement prolongé une séance particulièrement instructive, suivie avec beaucoup d’intérêt et d’émotion par les élèves qui se rappelleront sans doute cette matinée.

Nous en avons pour preuve ce que nous a écrit l’un des professeurs présents : il avait commencé à aborder la question avant la séance en présentant des documents que nous lui avions fait parvenir, a ensuite discuté avec ses élèves du sujet du film et enfin décidé avec eux des nous écrire afin de nous remercier !

–Claudine Hanau

Boycott des JO de Pékin

Tiré de France Info :
Les JO de Pékin attaqués côté droits de l’Homme
France Info – 08:31

Le cinéaste américain Steven Spielberg a décidé de boycotter les JO de Pékin pour protester contre l’attitude de la Chine dans le conflit du Darfour. Et Reporter sans frontière dénonce les atteintes à la liberté de la presse en Chine.

Coup de canif dans la belle image que les autorités de Pékin veulent mettre en avant pour les Jeux olympiques.

Le cinéaste Steven Spielberg a annoncé hier qu’il mettait fin à ses fonctions de conseiller artistique pour la cérémonie d’ouverture des JO. Il entend protester contre le peu d’empressement de la Chine à faire pression sur le Soudan, son allié, pour faire cesser les violences au Darfour.

“J’ai à plusieurs reprises encouragé le gouvernement chinois à user de son influence pour apporter la sécurité et la stabilité dans la région du Darfour”, affirme le réalisateur et producteur, qui estime que sa “conscience” ne lui permet plus de continuer à travailler avec Pékin. “A ce stade, je ne veux pas consacrer mon temps et mon énergie aux cérémonies olympiques, mais à faire tout ce que je peux pour mettre un terme aux crimes innomables contre l’humanité qui continuent à être commis au Darfour”, continue-t-il.

Autre protestation, celle de Reporter sans frontière (RSF), qui dénonce l’aggravation des atteintes à la liberté de la presse en Chine à l’approche des JO. L’an dernier, de nombreux journalistes ont été brutalisés ou mis sous surveillance depuis un an.